Un quota est un pourcentage déterminé, pouvant être imposé ou autorisé ; il se traduit par une quantification allouée à ou une répartition entre un ou plusieurs acteurs. On peut citer :
- Quotas de pêche : un quota de pêche est un total autorisé de capture accordé à un pays ou à un pêcheur pour une période d'un an.
- les quotas de production et de diffusion d'œuvres d'expression originale française, pour le cinéma, l'audiovisuel, et la chanson, dans le cadre de la politique d'exception culturelle française.
- Les quotas d'immigrants système de régulation quantitative de l'immigration :
- Aux États-Unis, la loi dite du Quota Emergency Act de 1921
- En Allemagne, la clé de Königstein
- Dans l'Union européenne, système proposé de répartition de la Crise migratoire 2014-2016
- La discrimination positive est une forme de quotas appliqués au marché du travail
- En matière électorale, il existe des quotas ethniques ; en Inde, ils s'appliquent aussi aux femmes et sont appelés réservations
- Loi d'exclusion des Chinois
- Quotas textiles
- Quota d'émission de gaz à effet de serre
- Quota laitier en Europe et au Canada : Parallèlement aux mesures de contrôle des importations et à la réglementation des prix, le quota constitue le fondement du système de gestion de l’offre pour les industries laitière et avicole au Canada. Attribués à l’échelle nationale (sauf pour le lait de consommation) et répartis à l’échelle provinciale, les quotas contrôlent la quantité de lait, d’œufs, de poulets et de dindes qu’un producteur peut produire.
- Quota ou les Pléthoriens, un roman de Vercors et Paul Silva-Coronel.
Voir aussi
